Conditions Générale De Vente

En vigueur au 08/12/2025

ARTICLE 1 - Champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d'acheteurs non professionnels (« les Clients ou le Client »), désirant acquérir les produits proposés à la vente (« les Produits ») par le Vendeur sur le site www.element-the.fr.

Les Produits proposés à la vente sur le site sont les suivants :

• Thés noirs, verts, blancs, oolong, rooibos, maté, matcha
• Infusions et tisanes (fruits, plantes, bien-être)
• Accessoires pour le thé (théières, infuseurs, tasses, boîtes de conservation, filtres, etc.)
• Coffrets cadeaux

Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de poids ou de capacité des Produits sont présentées sur le site www.element-the.fr, ce dont le Client est tenu de prendre connaissance avant de commander.

Le choix et l'achat d'un Produit sont de la seule responsabilité du Client.

Les offres de Produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande.

Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site www.element-the.fr et prévaudront sur toute autre document.

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne du site www.element-the.fr.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client.

ARTICLE 2 - Prix

Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site www.element-the.fr, lors de l'enregistrement de la commande par le Vendeur.

Les prix sont exprimés en Euros, TTC (et HT lorsque applicable).

Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le site www.element-the.fr.

Les tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validée mais le Vendeur se réserve le droit, hors période de validité, d’en modifier les prix à tout moment.

Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de la commande.

Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.

Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client lors de la livraison des Produits commandés ou disponible en téléchargement dans son espace client.

ARTICLE 3 – Commandes

Il appartient au Client de sélectionner sur le site www.element-the.fr les Produits qu'il désire commander, selon les modalités suivantes :

Le Client ajoute les Produits souhaités dans son panier, vérifie le contenu de son panier, choisit son mode de livraison, accepte les présentes CGV, puis procède au paiement sécurisé.

Les offres de Produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au Client de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.

Toute commande passée sur le site www.element-the.fr constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur.

Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Le Client pourra suivre l'évolution de sa commande sur le site ou par email grâce aux notifications automatiques.

Toute annulation de la commande par le Client ne sera possible qu'avant l’expédition des Produits (indépendamment des dispositions relatives à l'application ou non du droit de rétractation légal).

ARTICLE 3 Bis - Espace client - Compte

Afin de passer commande, le Client est invité à créer un compte (espace personnel).

Pour ce faire, il doit s’inscrire en remplissant le formulaire qui lui sera proposé au moment de sa commande et s’engage à fournir des informations sincères et exactes concernant son état civil et ses coordonnées, notamment son adresse email.

Le Client est responsable de la mise à jour des informations fournies. Il lui est précisé qu’il peut les modifier en se connectant à son compte.

Pour accéder à son espace personnel et aux historiques de commande, le Client devra s'identifier à l'aide de son nom d’utilisateur et de son mot de passe qui lui seront communiqués après son inscription et qui sont strictement personnels. À ce titre, le Client s’en interdit toute divulgation. Dans le cas contraire, il restera seul responsable de l’usage qui en sera fait.

Le Client pourra également solliciter sa désinscription en se rendant à la page dédiée sur son espace personnel ou en envoyant un email à : infos@element-the.fr. Celle-ci sera effective dans un délai raisonnable.

En cas de non-respect des conditions générales de vente et/ou d’utilisation, le site www.element-the.fr aura la possibilité de suspendre voire de fermer le compte d’un client après mise en demeure adressée par voie électronique et restée sans effet pendant un délai de 8 jours.

Toute suppression de compte, quel qu’en soit le motif, engendre la suppression pure et simple de toutes informations personnelles du Client dans le respect du RGPD.

Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du site ou du serveur et sous réserve de toute interruption ou modification en cas de maintenance, n’engage pas la responsabilité du Vendeur.

La création du compte entraîne l’acceptation des présentes conditions générales de vente.

ARTICLE 4 - Conditions de paiement

Le prix est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :

• Paiement par carte bancaire (Visa, Mastercard, Carte Bleue)
• PayPal
• Apple Pay / Google Pay
• Virement bancaire (sur demande expresse)

Le prix est payable comptant par le Client, en totalité au jour de la passation de la commande.

Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisées sur le site www.element-the.fr (Stripe et/ou PayPal).

Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif par le Vendeur des sommes dues.

Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des Produits commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.

ARTICLE 5 - Livraisons

Les Produits commandés par le Client seront livrés en France métropolitaine, Corse, Monaco et, sur demande, dans les DOM-TOM et l’Union européenne.

Les livraisons interviennent dans un délai de 2 à 7 jours ouvrés à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site.

Conformément à la loi, le délai maximal de livraison ne peut excéder 30 jours calendaire. En cas de dépassement de ce délai, et si le retard n’est pas dû à un cas de force majeure, le client peut demander l’annulation de la commande et obtenir le remboursement intégral des sommes versées.

La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit. Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois.

Le Vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés. Les commandes passées avant 12 h du lundi au vendredi (hors jours fériés) sont généralement préparées et remises au transporteur le jour même ou le lendemain.

Frais de port appliqués :

• Gratuit à partir de 45€ d’achat (France métropolitaine, Corse et Monaco)
• 4,90 € en Point Relais (Mondial Relay)
• 6,90 € à domicile (Colissimo)
• Tarifs spécifiques pour les DOM-TOM et l’étranger communiqués sur demande

Si les Produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de 30 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L 241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les 14 jours suivant la date de dénonciation du contrat

Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant, à l’adresse mentionnée par le Client lors de la commande et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder.

Lorsque le Client s’est lui-même chargé de faire appel à un transporteur qu’il choisit lui-même, la livraison est réputée effectuée dès la remise des Produits commandés par le Vendeur au transporteur qui les a acceptés sans réserves. Le Client reconnaît donc que c’est au transporteur qu’il appartient d’effectuer la livraison et ne dispose d’aucun recours en garantie contre le Vendeur en cas de défaut de livraison des marchandises transportées.

En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d’emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts y liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le Client.

Le Client est tenu de vérifier l’état des produits livrés. Il dispose d’un délai de 48 heures à compter de la livraison pour formuler des réclamations par email à infos@element-the.fr, accompagnées de tous les justificatifs y afférents (photos notamment). Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur.

Le Vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais les Produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le Client, dans les conditions prévues aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation et celles prévues aux présentes CGV.

Le transfert des risques de perte et de détérioration s’y rapportant ne sera réalisé qu’au moment où le Client prendra physiquement possession des Produits. Les Produits voyagent donc aux risques et périls du Vendeur sauf lorsque le Client aura lui-même choisi le transporteur. À ce titre, les risques sont transférés au moment de la remise du bien au transporteur.

ARTICLE 6 - Transfert de propriété

Le transfert de propriété des Produits du Vendeur au Client ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits Produits.

ARTICLE 7 - Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours francs à compter de la réception des Produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

Pour les contrats prévoyant la livraison régulière de biens pendant une période définie (ex : abonnement thé), le délai court à compter de la réception du premier bien.

Le droit de rétractation peut être exercé :

• en ligne, à l’aide du formulaire de rétractation disponible sur le site www.element-the.fr
• ou par toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant la volonté de se rétracter, notamment par email à infos@element-the.fr ou par courrier postal à l’adresse indiquée à l’Article 1.

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, étiquettes, notice…) permettant leur recommercialisation à l’état neuf, accompagnés de la facture d’achat ou du numéro de commande.

Les Produits endommagés, salis, incomplets ou dont l’emballage d’origine a été ouvert (thés, infusions) ne sont pas repris.

Les frais de retour restent à la charge du Client.

L’échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par le Vendeur, des Produits retournés par le Client dans les conditions prévues au présent article.

ARTICLE 8 - Responsabilité du Vendeur – Garanties

Les Produits fournis par le Vendeur bénéficient :

• de la garantie légale de conformité, pour les Produits défectueux, abîmés ou ne correspondant pas à la commande,
• de la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation.

Dispositions relatives aux garanties légales (extraits) :

Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Vendeur, par écrit (mail ou courrier), de la non-conformité des Produits ou de l’existence des vices cachés à compter de leur découverte.

Le Vendeur remboursera, remplacera ou fera réparer les Produits ou pièces sous garantie jugés non conformes ou défectueux.

Les frais d’envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs.

Les remboursements, remplacements ou réparations des Produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la constatation par le Vendeur du défaut de conformité ou du vice caché. Ce remboursement pourra être fait par virement bancaire ou avoir.

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants :

• non-respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu’il appartient au Client de vérifier,
• mauvaise utilisation, utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d’entretien de la part du Client, usure normale du Produit, accident ou force majeure.
• Les photographies et illustrations présentées sur le site ne sont pas contractuelles.

La garantie du Vendeur est, en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des Produits non conformes ou affectés d’un vice.

ARTICLE 9 - Données personnelles

Le Client est informé que la collecte de ses données à caractère personnel est nécessaire à la vente des Produits et à leur délivrance/livraison. Ces données sont récoltées uniquement pour l’exécution du contrat de vente et le respect des obligations légales du Vendeur.

9.1 Collecte des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel collectées sur le site www.element-the.fr sont les suivantes :

• Nom, Prénom
• Adresse postale
• E-mail
• Téléphone
• Informations de commande
• Adresse IP

9.2 Destinataires des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel sont destinées exclusivement :

• au Vendeur et à son personnel habilité,
• aux sous-traitants techniques strictement nécessaires (transporteurs, hébergeur, prestataires de paiement sécurisés Stripe/PayPal, outils de gestion de commandes).

Aucune donnée n’est transmise à des tiers à des fins commerciales sans consentement exprès.

9.3 Responsable de traitement

Le responsable de traitement est :
Élément’Thé
18 RD 615 66400 OMS
Email : infos@element-the.fr

9.4 Limitation du traitement

Sauf accord exprès et séparé du Client (case à cocher dédiée), ses données à caractère personnel ne sont pas utilisées à des fins publicitaires ou marketing.

9.5 Durée de conservation des données

Les données sont conservées :

• 3 ans à compter de la dernière commande ou interaction pour les besoins commerciaux,
• 10 ans à compter de la clôture de l’exercice comptable pour les factures et documents comptables (obligation légale).

9.6 Sécurité et confidentialité

Le Vendeur met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois, Internet n’étant pas un environnement complètement sécurisé, le Vendeur ne peut garantir à 100 % la sécurité de la transmission ou du stockage des informations.

9.7 Mise en œuvre des droits des Clients et utilisateurs

En application de la réglementation applicable (RGPD et loi Informatique et Libertés), les Clients et utilisateurs du site www.element-the.fr disposent des droits suivants :

• Droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation et de portabilité de leurs données
• Droit d’opposition au traitement
• Droit de retirer leur consentement à tout moment
• Droit de définir des directives relatives au sort de leurs données après leur décès

Ces droits peuvent être exercés :

• en se connectant à leur espace client pour modifier ou supprimer directement certaines données,
• ou en écrivant à infos@element-the.fr,
• ou par courrier postal à l’adresse du siège social indiquée à l’Article 1.

Le responsable de traitement apportera une réponse dans un délai maximum d’un mois à compter de la réception de la demande.

En cas de refus ou de réponse insatisfaisante, le Client peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr) ou saisir une autorité judiciaire.

Le Client peut être invité à cocher une case pour accepter de recevoir des emails informatifs et publicitaires (newsletter). Il pourra à tout moment retirer son accord en cliquant sur le lien de désabonnement présent dans chaque email ou en contactant directement infos@element-the.fr.

ARTICLE 10 - Propriété intellectuelle

Le contenu du site www.element-the.fr est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

ARTICLE 11 - Droit applicable - Langue

Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.

Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

ARTICLE 12 - Litiges

Pour toute réclamation, merci de contacter le service clientèle à l’adresse postale ou email du Vendeur indiquée à l’ARTICLE 1 des présentes CGV.

Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

Avant toute saisine du médiateur, le Client doit adresser une réclamation écrite au Vendeur, afin de tenter de résoudre le litige à l’amiable. Ce n’est qu’après une démarche préalable auprès du Vendeur et en l’absence de solution satisfaisantes dans un délai de 30 jours que le Client peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation CM2C

La médiation est gratuite pour le Client (hors frais éventuels de représentation ou d’expertise), confidentielle et se déroule dans un délai maximal de 90 jours. Elle est encadrée par les articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation.

Le Client est également informé qu’il peut recourir à la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) : https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR

Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le Vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

Rédigé et généré via https://www.legalplace.fr

Fait le 08 décembre 2025

ANNEXE – Formulaire de rétractation

(À compléter et renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter de votre commande)

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente des biens ci-dessous :

• Commande passée le : ………………………………………
• Numéro de commande : ………………………………………
• Nom du/des client(s) : ………………………………………
• Adresse du/des client(s) : ………………………………………
  ………………………………………………………………………………
  ………………………………………………………………………………

Date : ……………………………

Signature du/des client(s) (uniquement si notification sur papier) :
………………………………………………………………………………

(*) Rayer la mention inutile.

Ce formulaire doit être envoyé :

• par email à infos@element-the.fr
• ou par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse ci-dessus.

Important :
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux sachets de thé, infusions ou tout produit alimentaire descellé après livraison pour des raisons d’hygiène (article L.221-28 du Code de la consommation).